Le blog de Martine Jeannin

1.       Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

2.       Comptes de gestion 2011 de Mme la Cheffe de service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon

3.       Exercice 2011 - Compte Administratif

4.       Exercice 2012 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

5.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

6.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

7.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

8.       Exercice 2012 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

9.       Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49

10.   Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49

11.   Exercice 2012 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M4

12.   Exercice 2012 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

13.   Exercice 2012 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M22

14.   Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2012-2013

15.   Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs au 1^er janvier 2013

16.   Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

17.   Formation des élus - Bilan et perspectives

18.   Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2011

RESSOURCES HUMAINES

19.   Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération du chargé de communication responsable événements

20.   Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission logistique et approvisionnements

21.   Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs

SPORT

22.   Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l’année 2013

COMMERCE

23.   Dossier de candidature au titre du FISAC - Demande de subventions

24.   Foire mensuelle de Battant - Réduction des droits d'occupation du domaine public au titre de l’exercice 2012

VIE DES QUARTIERS

25.   Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention

26.   Conventionnement Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs/CCAS avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils

27.   Convention d’objectifs, de moyens et de partenariat Ville de Besançon - Fédération Léo Lagrange 2012-2014

CULTURE

28.   Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Adoption des statuts et désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixte

29.   Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2012 avec la BnF

30.   Bibliothèques - Convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche-Comté

31.   Projet Interreg 4C : At Fort - atelier européen fortresses - Convention avec l’Association Réseau des Sites Majeurs de Vauban

RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

32.   Appel à projets de solidarité internationale - Sélection des projets et attribution de bourses - Session printemps 2012

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

33.   Maison natale de Victor Hugo, 140 Grande Rue à Besançon - Validation de l'avant-projet - Demandes de subventions et recherche de mécénat

EAU ET ASSAINISSEMENT

34.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau

35.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif

36.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement

URBANISME

37.   Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 5, chemin du Vernois

38.   Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier Supérior - Avenant n° 2 au compromis de vente

39.   Déclassement de l'emprise du parking public - Echange de terrains avec Habitat 25, 2, 4, 6 avenue de l'Ile de France

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

40.   Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2012

41.   Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2011

42.   Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives

43.   Attribution de subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2012

44.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte

45.   Associations culturelles - Attribution et annulation de subventions

46.   Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté

47.   Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations

48.   Subventions à des associations sportives

49.   Affaires diverses - Questions orales

                                                                                  .

Résumé : Le projet de raccordement ferroviaire de l'EuroAirport Basel Mulhouse Freiburg vise à améliorer la desserte ferroviaire de cet aéroport international grâce à la réalisation de 7Kms de voies nouvelles et à la création d'une gare au droit du terminal. Une association a été créée en octobre 2010 afin de promouvoir ce projet dont la réalisation n'est pas encore actée. La région Franche-comté en est membre.

 Au regard de l'enjeu que constitue l'accès en transports en commun à l'EuroAirport, 1er aéroport international de proximité du Grand Besançon, il est proposé que le Grand Besançon, adhère à l'association. Cette adhésion dont le montant annuel s'élève à 500 € ne préfigurerait d'aucune manière un éventuel financement de cette infrastructure. 

 Les hypothèses de développement de l'aéroport à l'horizon 2020 font apparaitre des perspectives de doublement du nombre de passagers et un triplement du nombre de salariés. 

Dans ce contexte, la présence de la voie ferrée Mulhouse Bâle à 700 mètres de l'aérogare constitue une opportunité d'améliorer la desserte de l'EuroAirport.

Les membres fondateurs de l'association sont : Le conseil régional d'Alsace, le conseil général du Haut Rhin, Mulhouse Alsace agglomération (M2A), le canton de Bâle Ville, le canton de Bâle campagne, la CCI Sud Mulhouse Alsace, le Handelskammer beider Basel, la ville de Freiburg im Breisgau, la ville de Lörrach, l'EuroAirport.

CONSEIL MUNICIPAL

1.       Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

RESSOURCES HUMAINES

2.       Avenant à la convention entre la Ville de Besançon, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine

3.       Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention

4.       Avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

5.       Université de Franche-Comté - Convention pour l'installation de la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement dans les locaux de l'Arsenal, place Saint-Jacques

CULTURE

6.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Demande de subvention au titre de 2012

7.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2012-2013

8.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-Rhône

9.       Dénominations de voies et places publiques

10.   Actions culturelles 2012 hors expositions - Demandes de subventions

11.   Maison natale de Victor Hugo - Dépôt d’œuvre d’art - Bail emphytéotique

12.   Visi’Pass - Avenant à la convention de partenariat - Ville de Besançon/EP Citadelle-Patrimoine/Office de Tourisme et des Congrès

VIE DES QUARTIERS

13.   Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2012

14.   Dénonciation des conventions «Occupation des locaux» et  «Fonds de Participation des Habitants» avec l’Association AGIR abcd Délégation Doubs-Jura - Convention Ville de Besançon / AGIR Solidarité Franche-Comté

15.   Partenariat entre la Ville de Besançon, le BRC Football et le Groupe Scolaire Sainte-Famille pour des activités footballistiques sur le quartier de la Grette

16.   Vital’Eté - Quartiers d’été - Anim’été jeunes - Activités estivales - Animation enfance, jeunesse, famille, seniors - Nouveau Dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Accueils de Loisirs

MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

17.   Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 - Attribution de deux subventions à la Ligue de l'Enseignement du Doubs et annulation d’une subvention

DOMAINE

18.   Convention de servitude d'appui-accroche sur les bâtiments municipaux

19.   Comité de Quartier de Bregille - Renouvellement du bail emphytéotique

ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE

20.   Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban et de promenades du Centre ancien - Poursuite de l’opération - Demandes de subventions - Plan de financement actualisé

MAITRISE DE L’ENERGIE

21.   Plan Climat Energie Territorial label cit'ergie (European Energy Award Gold) - Délibération modificative - Modification de la durée du programme d'actions 2011-2015

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

22.   Réserves de Port Cîteaux - Validation de l'avant-projet de réhabilitation des bâtiments situés au 3-5 rue du Port Cîteaux - Demandes de subventions

23.   Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l’Observatoire et création d’un espace chronométrique - Lancement du projet - Demandes de subventions

24.   Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2012 - Demande de subvention

URBANISME

25.   Projet d'aménagement des Vaîtes - Vente de terrain au profit de la copropriété de l'immeuble CK
n° 157 - 39, chemin du Vernois

26.   Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1^er janvier 2011 au 31 décembre 2011

27.   Opérations immobilières réalisées en 2011 - Rapport de synthèse

28.   Alignement 4, chemin des Ragots - Echange de terrain

29.   Acquisition de terrain à l'Etat -Ministère de la Défense- avenue Bru lard

30.   Acquisition de terrain 26 rue Xavier Marmier

31.   Acquisition d'une parcelle 6 bis rue de Franche-Comté

32.   Acquisition de terrain à M. Georges ROBIN, chemin d'Avanne à Velotte

33.   Acquisition de terrain aux Consorts GRAND, chemin d’Avanne à Velotte

34.   Acquisition de terrain chemin du Fort de Planoise

35.   Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot

VOIRIE

36.   Signalétique sur l'espace industriel de la zone du Parc La Fayette - Convention avec l'Association La Fayette Entreprises

37.   Dispositif Free-Pass - Conventions

TIC ET MOYENS GENERAUX

38.   Cartable numérique - Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

39.   Subventions à l'Université de Franche-Comté - Concours «Faites de la science», Guides étudiants, Bourses Victor Hugo

40.   Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2012

41.   Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2^ème répartition au titre de l’année 2012

42.    Vie des Quartiers - MJC Clairs-Soleils - Point de situation - 3^ème acompte subvention 2012 - 2^ème acompte subvention Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs - Subventions CUCS

43.   Vie des Quartiers - Vie Associative - Première attribution de subventions 2012

44.   Subventions à diverses associations sportives

45.   Relations Internationales - Attribution de subventions

46.   Attribution d’une subvention au Syndicat du Marais de Saône

47.   Attribution d'une subvention à la commune de Roche-lez-Beaupré dans le cadre de la mise en place d’une ressource en eau potable pour la Ville de Besançon

48.   Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2012

49.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien aux projets culturels

50.   Fête de la Musique 2012 - Attribution de subventions aux associations partenaires

51.   Les Estivales - Organisation de la quatrième édition de la saison culturelle d'été du 22 juin au 31 août 2012 - Première attribution de subventions

MARCHES

52.   Modification de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon et la CAGB pour le lancement d'un marché visant à la désignation d’experts d'assurés

53.   PRU de Planoise - Avenant au marché de travaux concernant l’aménagement de l’esplanade du site tripode

DIVERS

54.   Maison de quartier de Velotte - Signature d'un protocole transactionnel

55.   Convention d'utilisation de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de Montrapon

56.   Affaires diverses - Questions orales.

Ce rapport présenté, nous apprend la construction d'une nouvelle chaufferie bois qui servira à chauffer le quartier de Planoise et le nouveau quartier des hauts de Chazal soit quelques 10000 habitants. On apprend également que les besoins en bois seront de 40000 tonnes par an et que le projet est envisagé sur une durée de 20 ans ce qui fait 800000 tonnes pour 20 ans d'existence.

Ce qui m'interpelle dans ce rapport, c'est justement la quantité phénoménale de bois qu'il faudra transporter jusqu'à la chaufferie, car si l'on sait que le bois est moins pollueur, dégageant 12 fois moins de CO2, que le fuel et 6 fois moins que le gaz, il faudra tout de même transporter ce bois, et ce sont des camions qui feront les navettes, le périmètre s'étendant dans un rayon de 100 kms.

Alors à première vue, ce système de chaufferie semble écologiquement bien pensé, mais c'est oublier de prendre en compte la pollution dégagée par le transport.

Si Monsieur Le Préfet a donné son accord, en limitant le rayon d'approvisionnement, il n'en reste pas moins vrai, que ce système de chaufferie bois sera en définitvie et en prenant tous les élèments en compte, tout aussi polluante, qu'avec une autre énergie;

Rapport 4 CM 22.03.2012   PRETS

En fait, ce n’est pas spécialement sur le regroupement des prêts sur habitat 25 que j’interviens,

C’est d’une manière générale, sur le total des garanties d’emprunt, ça a été ma question à la commission finances, j’ai cherché à savoir à combien s’élevait le total des emprunts accordés par la ville : réponse : 162 millions d’euros avec une durée très étalée,  puisque ça part de 2012 jusqu’en 2056, soit 44 ans,. A première vue, on se dit c’est correct, sauf à savoir que 97% des 162  millions porte sur les bailleurs sociaux,  GBH, Habitat 25, Saiemb,

Néolia qui fait de la PUB actuellement en tant que promoteur constructeur, Néolia doit avoir plusieurs casquettes.

Vous allez me répondre comme au dernier CM, ce ne sont que des garanties d’emprunts à 50%,étalés sur 40 ans,  mais cependant,

Quand on sait que l’état demande en 2012, un effort de 200 millions d’euros aux collectivités, et que les dotations seront diminuées d’autant, on peut s’interroger sur le devenir des finances des collectivités et par cascade, sur le financement  des bailleurs sociaux, Lorsqu’ils emprunteront pour construire ou réhabiliter et que la commune ne pourra plus garantir les emprunts, c’est juste une question, seront-ils obligés d’augmenter les loyers pour compenser le contributeur défaillant,

On parle de Besançon 2030, mais en fait, ce point qui n’est pas jusqu’à présent véritablement  discuté,  devra faire partie des prochaines projections. Avez vous anticipé cette nouvelle difficulté. ?

Merci .