Besançon - conseil municipal du 14.06.2012 - ordre du jour

 

1.       Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

2.       Comptes de gestion 2011 de Mme la Cheffe de service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon

3.       Exercice 2011 - Compte Administratif

4.       Exercice 2012 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

5.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

6.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

7.       Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

8.       Exercice 2012 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

9.       Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49

10.   Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49

11.   Exercice 2012 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M4

12.   Exercice 2012 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14

13.   Exercice 2012 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M22

14.   Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2012-2013

15.   Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs au 1^er janvier 2013

16.   Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

17.   Formation des élus - Bilan et perspectives

18.   Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2011

RESSOURCES HUMAINES

19.   Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération du chargé de communication responsable événements

20.   Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission logistique et approvisionnements

21.   Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs

SPORT

22.   Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l’année 2013

COMMERCE

23.   Dossier de candidature au titre du FISAC - Demande de subventions

24.   Foire mensuelle de Battant - Réduction des droits d'occupation du domaine public au titre de l’exercice 2012

VIE DES QUARTIERS

25.   Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention

26.   Conventionnement Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs/CCAS avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils

27.   Convention d’objectifs, de moyens et de partenariat Ville de Besançon - Fédération Léo Lagrange 2012-2014

CULTURE

28.   Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté - Adoption des statuts et désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixte

29.   Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2012 avec la BnF

30.   Bibliothèques - Convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche-Comté

31.   Projet Interreg 4C : At Fort - atelier européen fortresses - Convention avec l’Association Réseau des Sites Majeurs de Vauban

RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

32.   Appel à projets de solidarité internationale - Sélection des projets et attribution de bourses - Session printemps 2012

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

33.   Maison natale de Victor Hugo, 140 Grande Rue à Besançon - Validation de l'avant-projet - Demandes de subventions et recherche de mécénat

EAU ET ASSAINISSEMENT

34.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau

35.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif

36.   Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement

URBANISME

37.   Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 5, chemin du Vernois

38.   Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier Supérior - Avenant n° 2 au compromis de vente

39.   Déclassement de l'emprise du parking public - Echange de terrains avec Habitat 25, 2, 4, 6 avenue de l'Ile de France

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

40.   Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2012

41.   Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2011

42.   Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives

43.   Attribution de subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2012

44.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte

45.   Associations culturelles - Attribution et annulation de subventions

46.   Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté

47.   Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations

48.   Subventions à des associations sportives

49.   Affaires diverses - Questions orales

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