Besançon - conseil municipal du 14.05.2012 - Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

1.       Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

RESSOURCES HUMAINES

2.       Avenant à la convention entre la Ville de Besançon, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine

3.       Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention

4.       Avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

5.       Université de Franche-Comté - Convention pour l'installation de la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement dans les locaux de l'Arsenal, place Saint-Jacques

CULTURE

6.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Demande de subvention au titre de 2012

7.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Tarifs de la saison 2012-2013

8.       Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté - Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-Rhône

9.       Dénominations de voies et places publiques

10.   Actions culturelles 2012 hors expositions - Demandes de subventions

11.   Maison natale de Victor Hugo - Dépôt d’œuvre d’art - Bail emphytéotique

12.   Visi’Pass - Avenant à la convention de partenariat - Ville de Besançon/EP Citadelle-Patrimoine/Office de Tourisme et des Congrès

VIE DES QUARTIERS

13.   Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs et des directeurs occasionnels des accueils de loisirs et de jeunes pendant les vacances de l'été 2012

14.   Dénonciation des conventions «Occupation des locaux» et  «Fonds de Participation des Habitants» avec l’Association AGIR abcd Délégation Doubs-Jura - Convention Ville de Besançon / AGIR Solidarité Franche-Comté

15.   Partenariat entre la Ville de Besançon, le BRC Football et le Groupe Scolaire Sainte-Famille pour des activités footballistiques sur le quartier de la Grette

16.   Vital’Eté - Quartiers d’été - Anim’été jeunes - Activités estivales - Animation enfance, jeunesse, famille, seniors - Nouveau Dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Accueils de Loisirs

MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

17.   Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 - Attribution de deux subventions à la Ligue de l'Enseignement du Doubs et annulation d’une subvention

DOMAINE

18.   Convention de servitude d'appui-accroche sur les bâtiments municipaux

19.   Comité de Quartier de Bregille - Renouvellement du bail emphytéotique

ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE

20.   Mise en valeur paysagère des fortifications de Vauban et de promenades du Centre ancien - Poursuite de l’opération - Demandes de subventions - Plan de financement actualisé

MAITRISE DE L’ENERGIE

21.   Plan Climat Energie Territorial label cit'ergie (European Energy Award Gold) - Délibération modificative - Modification de la durée du programme d'actions 2011-2015

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

22.   Réserves de Port Cîteaux - Validation de l'avant-projet de réhabilitation des bâtiments situés au 3-5 rue du Port Cîteaux - Demandes de subventions

23.   Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l’Observatoire et création d’un espace chronométrique - Lancement du projet - Demandes de subventions

24.   Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2012 - Demande de subvention

URBANISME

25.   Projet d'aménagement des Vaîtes - Vente de terrain au profit de la copropriété de l'immeuble CK
n° 157 - 39, chemin du Vernois

26.   Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1^er janvier 2011 au 31 décembre 2011

27.   Opérations immobilières réalisées en 2011 - Rapport de synthèse

28.   Alignement 4, chemin des Ragots - Echange de terrain

29.   Acquisition de terrain à l'Etat -Ministère de la Défense- avenue Bru lard

30.   Acquisition de terrain 26 rue Xavier Marmier

31.   Acquisition d'une parcelle 6 bis rue de Franche-Comté

32.   Acquisition de terrain à M. Georges ROBIN, chemin d'Avanne à Velotte

33.   Acquisition de terrain aux Consorts GRAND, chemin d’Avanne à Velotte

34.   Acquisition de terrain chemin du Fort de Planoise

35.   Zone d'Activité rue Thomas Edison - Vente d'un lot

VOIRIE

36.   Signalétique sur l'espace industriel de la zone du Parc La Fayette - Convention avec l'Association La Fayette Entreprises

37.   Dispositif Free-Pass - Conventions

TIC ET MOYENS GENERAUX

38.   Cartable numérique - Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

39.   Subventions à l'Université de Franche-Comté - Concours «Faites de la science», Guides étudiants, Bourses Victor Hugo

40.   Subventions aux associations médico-sociales - Première attribution 2012

41.   Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2^ème répartition au titre de l’année 2012

42.    Vie des Quartiers - MJC Clairs-Soleils - Point de situation - 3^ème acompte subvention 2012 - 2^ème acompte subvention Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs - Subventions CUCS

43.   Vie des Quartiers - Vie Associative - Première attribution de subventions 2012

44.   Subventions à diverses associations sportives

45.   Relations Internationales - Attribution de subventions

46.   Attribution d’une subvention au Syndicat du Marais de Saône

47.   Attribution d'une subvention à la commune de Roche-lez-Beaupré dans le cadre de la mise en place d’une ressource en eau potable pour la Ville de Besançon

48.   Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Deuxième répartition 2012

49.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien aux projets culturels

50.   Fête de la Musique 2012 - Attribution de subventions aux associations partenaires

51.   Les Estivales - Organisation de la quatrième édition de la saison culturelle d'été du 22 juin au 31 août 2012 - Première attribution de subventions

MARCHES

52.   Modification de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon et la CAGB pour le lancement d'un marché visant à la désignation d’experts d'assurés

53.   PRU de Planoise - Avenant au marché de travaux concernant l’aménagement de l’esplanade du site tripode

DIVERS

54.   Maison de quartier de Velotte - Signature d'un protocole transactionnel

55.   Convention d'utilisation de l'orgue de l'Eglise Saint-Louis de Montrapon

56.   Affaires diverses - Questions orales.