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27 décembre 2014 6 27 /12 /décembre /2014 14:22

UDI : les amis d'Hervé Morin s'organisent

Conséquence de la bagarre qui a opposé Hervé Morin à Jean-

Christophe Lagarde pour la présidence de l'UDI ? Des proches

de l'ancien ministre de la Défense ont annoncé la création en

Franche-Comté, en commençant par le Doubs et la Haute-

Saône, d'une antenne de "Les Bâtisseurs", structure interne

de l' UDI qui se réclame d'Hervé Morin et de son Nouveau

Centre. Celle-ci s'organisera autour de Michel Josse, ex-élu de

Besançon. Elle "présentera une organisation territoriale en

début d'année" pour "préparer les échéances électorales de

2015". Ce qui, à droite, fera sans doute plus plaisir à François

Sauvadet qu'à Alain Joyandet. J.-P.Tx

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16 février 2014 7 16 /02 /février /2014 10:33

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le jeudi 20 février 2014 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

1.    Exercices 2013 et 2014- Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

COOPERATION INTERCOMMUNALE

2.    Mutualisation de services - Création d’un service commun «Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs» (DGPE)

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

3.    Orientations budgétaires 2014 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)

4.    Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville de Besançon

5.    Cession par la Ville d'une action de la SAIEMB Logement au Grand Besançon

6.    Espace Public Numérique de Planoise (EPN) - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire

GARANTIE D’EMPRUNT

7.    Habitat et Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % - Renégociation des conditions financières du prêt d'un montant initial de 700 000 €, contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté

RESSOURCES HUMAINES

8.    Astreinte des cadres municipaux au profit du Grand Besançon - Renouvellement de la convention


9.    Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation

10.  Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Responsable du Pôle numérique au sein de la Direction Communication

11.  Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Conseiller Ingénieur en organisation

12.  Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Communication

13.  Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention

RELATIONS INTERNATIONALES

14.  Side by Side - Collaboration franco-suisse entre musiques actuelles et orchestres symphoniques - Partenariat entre la Ville de Besançon et La Rodia

CULTURE

15.  Festival International de musique de Besançon Franche-Comté - Versement d’une avance sur la subvention 2014

16.  Convention de partenariat relative à la mise en valeur d'un fonds de manuscrits de la Bibliothèque Municipalee

17.  Dénomination d’un espace public

TOURISME

18.  Homologation des tarifs 2014 du Camping de Besançon-Chalezeule

19.  Subventions pour Congrès - 1ère répartition au titre de l'année 2014

20.  Casino Municipal - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

21.  Tour de la Pelote - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie du 11 décembre 2013 - Demandes de subventions

VIE DES QUARTIERS

22.  Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année 2013 - Prévisions et règlement pour l'année 2014 - Signature de conventions et d'avenants et partenariats «CLAP Energie Jeune» - Comité Local d'Aide aux Projets «A Tire d'AILE» - Aide individuelle aux Loisirs par l'Echange


MAITRISE DE L'ENERGIE

23.  Convention Européenne des Maires - Plan Climat Energie Territorial - Modification de l'année de référence des indicateurs

24.  Achat de fournitures de gaz naturel - Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

FORETS - ESPACES VERTS

25.  Jardins familiaux - Mise à disposition de nouveaux jardins et prorogation de la convention au profit de l'Association des Jardins et Vergers familiaux de Besançon et environs - Signature d'un avenant

26.  Ceinture verte du Centre ancien de Besançon - Refuge LPO - Prorogation de la convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux

27.  Forêts communales - Convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales - Avenant relatif à la gestion des enclos animaliers et prorogation de la convention

EAU ET ASSAINISSEMENT

28.  Eau - Assainissement - Conventions avec diverses collectivités

URBANISME

29.  Centre Commercial Cassin - Modification des modalités de cession définies par la délibération du 4 juillet 2013

30.  Pôle Gare Viotte - Protocole foncier relatif à la mobilisation des terrains ferroviaires

31.  Aménagement du chemin des Montarmots - Convention avec Orange pour la mise en souterrain de réseaux aériens de communications électroniques

32.  Cession d'un délaissé de voirie à la SCI Diderot, 22 Boulevard Diderot

33.  Ilot Pompiers - Délégation du droit de préemption urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs

34.  Echange foncier avec M. et Mme DAVIER Yves, 22 boulevard Diderot

35.  Acquisition aux Consorts RIGOULET - Elargissement de voirie chemin du Sanatorium

36.  Acquisition à l'indivision SEPOT - BARRE - Alignement 31 B, rue des Frères Chaffanjon


SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

37.  Subventions à des associations culturelles

38.  Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à l'association Solidarité Femmes et à l'association Terre des Hommes

39.  Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon - Première programmation 2014

40.  Contrat Enfance Jeunesse Ville de Besançon / CAF du Doubs - Programmation et financement du Volet Enfance et Jeunesse 2014 - Première répartition de subventions aux associations

41.  Education - Subventions à diverses associations et à des classes de découverte

42.  Subventions à des associations sportives - Première répartition

MARCHES

43.  Marchés - Autorisation de signature d’un avenant

44.  Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs pour le lancement d’une étude visant à la rénovation des aires de lavage - Demande de subvention

45.  Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel

46.  Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique

DIVERS

47.  Convention de cession des droits d'auteur

48.  Affaires diverses - Questions orales

                                                                                 

 



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11 janvier 2014 6 11 /01 /janvier /2014 22:25
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9 janvier 2014 4 09 /01 /janvier /2014 21:47

 

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le jeudi 16 janvier 2014 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

1.    Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales                                                           

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

2.    Exercice 2013 - Décision modificative n° 4                          

GARANTIE D’EMPRUNT

3.    Projet urbain des Prés de Vaux - Versement d'une indemnité de dépossession de la Société TEREVA - Garantie accordée par la Ville de Besançon pour un emprunt d'un montant de 1 350 000 € contracté par la SPL Territoire 25                                                                                                 

DOMAINE

4.    Centre International de Séjour (CIS) - Ethic Etapes - Exonération de redevance - Subvention 2014

5.    Legs GRIMAL - Refus de la Ville de Besançon                       

SPORT

6.    Subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet pour la construction d’un nouveau bassin de natation accessible aux personnes en situation de handicap         

7.    Subvention à l’Etoile Sportive de Saint-Ferjeux pour la réhabilitation du site rue des Sapins

VIE DES QUARTIERS

8.    Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Délégation de Service Public

9.    Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilans 2013 - Règlements 2014-2015

HYGIENE-SANTE

10.  Maison de Vie - Participation financière de la Ville de Besançon          


POLICE MUNICIPALE

11.  Vidéosurveillance urbaine - Conventions et demande de financement          

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

12.  Enseignement Supérieur et Recherche - Bourses Victor Hugo         

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

13.  Réhabilitation du Bâtiment B de la Maison du Peuple, 11 rue Battant - Validation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Signature d'un bail emphytéotique au profit de la Ville de Besançon - Demandes de subventions                                                       

EAU ET ASSAINISSEMENT

14.  Démarche sur la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Signature d’une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

15.  Station d'épuration de Port Douvot - Approbation du projet de rénovation des locaux de la station d'épuration de Port Douvot et autorisation de signature de divers marchés     

VOIRIE

16.  Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Renforcement de l'entretien des espaces verts, de la voirie et des cours d'écoles - Autorisation de signature d'un marché public          

17.  Eclairage Public - Programme de travaux 2014 - Demande de subventions au SYDED                      

URBANISME

18.  Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Désignation du concessionnaire et approbation du traité de concession                                                                            

19.  Pôle d'échanges multimodal de la gare Viotte - Financement des études et des travaux du PEM - Avenant à la convention d'application                                                            

20.  Acquisition aux Consorts FRACHEBOIS - Alignement 6 bis et 8, rue du Tunnel                  

21.  Acquisition de terrain à l'indivision MICHEAU-PREDINE, chemin du Fort de Planoise   

22.  Devenir du terrain communal rue de l'Eglise                       

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

23.  Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions aux écoles         

24.  Versement d'un acompte des subventions 2014 aux associations KEICHAD, ALEDD et Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux»                                                   

25.  Versement des 1er et 2èmes acomptes des subventions 2014 aux associations : Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - ASEP Cras Chaprais Viotte                                                                                       

26.  Relations entre la Ville de Besançon et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ) - Versement d’un premier acompte de la subvention 2014         

27.  Comité des Fêtes - Avenant 2014 à la convention - Subvention 2014 

28.  Avenant programmatif 2014 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs                                   

29.  Régie des quartiers - Subvention 2014                                  

30.  Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations     

31.  Subvention à Grand Besançon Habitat pour la réhabilitation du Logement-Foyer Le Marulaz

32.  Subventions à diverses associations et à des classes de découverte     

33.  Subventions à des associations sportives                         

MARCHES

34.  Accord-cadre sur les travaux d'impression des services - Autorisation de signature                     

35.  Fourniture de matériaux de signalisation horizontale - Passation d'un marché public       

36.  Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier communal - Autorisation de signature d'un marché public                                                    

37.  Fourniture et pose de signalisation verticale - Passation d'un marché public          

38.  Fourniture et pose de matériel de vidéosurveillance et de lecture de plaques minéralogiques - Passation d'un marché public                                                                    

39.  Marchés publics - Information au Conseil Municipal

40.  Marchés - Autorisation de signature d'avenants                

DIVERS

41.  Don de matériel photo pour une école d'enfants sourds au Bénin

42.  Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, l'Établissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang                                       

43.  Affaires diverses - Questions orales


                                                                                   

 

 

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17 décembre 2013 2 17 /12 /décembre /2013 17:52

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24 novembre 2013 7 24 /11 /novembre /2013 12:43

 

  

 

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le lundi 2 décembre 2013 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

1.      Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

2.      Exercice 2013 - Décision modificative n° 3

3.      Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur

4.      Exercice 2014 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette

5.      Exercice 2014 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014

6.      Ressources budgétaires pour 2014 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits

7.      Crématorium - Tarifs 2014

8.      Participation financière à la construction de l'Institut Régional Fédératif du Cancer - Signature de la convention avec le CHRU de Besançon

9.      Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal

COOPERATION INTERCOMMUNALE

10.  Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012

11.  Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule (BTC)

12.  Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs - Approbation du projet de modification des statuts

13.  Création d'un GIE partagé sedD- SPL Territoire 25

14.  Dissolution du Syndicat  Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB)

15.  Convention de transfert de la compétence Collecte des Déchets - Avenant n° 2

GARANTIES D'EMPRUNT

16.  Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 100 %, d'un prêt de 520 000 € contracté par l'Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial auprès du Crédit Mutuel - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne

17.  ZAC des Hauts du Chazal - Financement de l'opération d'aménagement concédée à la sedD - Garantie accordée par la Ville pour un montant de 516 000 € sur un emprunt de 1 500 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté

18.  PRU Clairs-Soleils - Financement de l'opération d’aménagement concédée à la sedD - Prorogation de la garantie accordée par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté

19.  Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 138 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (locaux ex-Caisse d'Epargne) aux Epoisses à Besançon

20.  Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 60 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de locaux (local ex-coiffeur) aux Epoisses à Besançon

21.  Garantie de la Ville de Besançon à Aktya, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 216 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition des locaux de la supérette aux Clairs-Soleils

PETITE ENFANCE

22.  Convention d'aide au financement du Relais Petite Enfance avec le Département du Doubs

HYGIENE-SANTE

23.  Avenant au Contrat Local de Santé de Besançon - Ajout d’une action «Lutte contre l’alcoolisation massive des jeunes sur l’espace public»

24.  Convention d'adhésion du CNFPT (Délégation Régionale de Franche-Comté) au service de Médecine Préventive de la Ville de Besançon

CULTURE

25.  Acquisition d'oeuvres d'art et acceptations de dons - Demande de subvention

26.  Régie Autonome Personnalisée La Rodia - EPCC Les Deux Scènes - EPCC de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts - Centre Dramatique National de Besançon Franche-Comté - Régie Autonome Personnalisée de la Citadelle-Patrimoine mondial - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens

27.  Restauration des collections textiles du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention


PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

28.  Remparts de la rive gauche, avenue de la Gare d'Eau - Opération pour la réalisation de restauration - Nature des travaux - Programme pluriannuel - Demandes de subventions

29.  Restructuration et extension de la Bibliothèque Aimé Césaire - Protocole d'accord transactionnel

30.  Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie - Validation phase APD - Calendrier de l’opération - Demandes de subventions

TOURISME

31.  Besançon Tourisme et Congrès - Subventions 2013 et 2014 - Avenants  n° 5 et 6 à la convention de partenariat

32.  Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique de découverte de Besançon

33.  Sites UNESCO transfrontaliers - Convention de partenariat

COMMERCE

34.  Dossier FISAC - Convention entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la Chambre de Métiers

MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE

35.  Correspondants de Nuit - Signature de la convention partenariale 2014 et du protocole de collaboration

36.  Médiation étudiante - Attribution d’une subvention à la Mutuelle des Etudiants (LMDE)

VIE DES QUARTIERS

37.  Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Signature des conventions

38.  Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Prestations animation globale et animation collective famille - Conventions Ville de Besançon/Caisse d’Allocations Familiales du Doubs

39.  Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public à l’association «Les Francas du Doubs» - Solde intermédiaire et participation complémentaire 2013

MAITRISE DE L’ENERGIE

40.  Plan d’économie d’énergie et de maîtrise des charges (PLEE MAC) - Convention entre la Ville de Besançon et les fournisseurs d’énergie EDF et GDF


FORETS - ESPACES VERTS

41.  Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2014

42.  Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2014

43.  Action «Abeille, sentinelle de l'environnement» - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)

VOIRIE

44.  Parking Cassin - Convention d'amodiation de places de stationnement

EAU ET ASSAINISSEMENT

45.  Qualité de l’eau - Aides agro-environnementales sur le bassin versant de la source d'Arcier

46.  Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention de l'Agence de l'Eau - 2ème programme

URBANISME

47.  PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2012 - Avenant n° 11 à la Convention Publique d'Aménagement

48.  PRU Clairs-Soleils - Rue de Chalezeule - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Convention avec le SYDED

49.  Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Mise en oeuvre de la ZAC -  Concession publique d'aménagement confiée à la SPL - Territoire 25

50.  Projet urbain des Prés de Vaux - Versement des indemnités d'expropriation à la SCI Les Prés de Vaux - Abrogation de la délibération du 21 janvier 2013

51.  Projet urbain des Prés de Vaux - Cession d’un ensemble immobilier au profit de Territoire 25 - Signature d’une convention de portage et d’études

52.  Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement

53.  Habitat participatif - Adhésion de la Ville de Besançon au Réseau National des Collectivités pour l’Habitat Participatif

54.  Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Centre Ancien - Sollicitation du Préfet de Région pour l'engagement d'une procédure de modification - Orientation d'aménagement et de programmation sur le site Saint-Jacques / Arsenal

55.  Déclassement du domaine public communal - Immeuble 6, rue de Dole - Lots de volume dans l'ensemble immobilier 48-50 rue Battant et 3-5-7 rue Champrond

56.  Acquisition d'une parcelle non bâtie à M. et Mme Georges MINERVINI, chemin des Champs

57.  Zone EURESPACE Besançon-Franois - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier du Doubs

58.  Vente par Grand Besançon Habitat d'une habitation individuelle sur le quartier Bregille

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

59.  Subventions à des associations sportives

60.  Relations Internationales - Coopération au Proche-Orient - Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine et à l'Association Hand in Hand

61.  Coopération au Burkina Faso - Subventions au CEAS Burkina et au CEAS Suisse

62.  Semaine de la Solidarité Internationale (SSI) - Subventions aux associations

63.  Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions

64.  Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» Troisième répartition 2013

65.  Attribution de subventions aux associations et acteurs culturels

66.  Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Subventions aux associations partenaires («Un Château en Espagne», «Na», et «Choeur à Corps») et au syndicat mixte «l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté»

67.  Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante

68.  Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté

69.  Subvention à l'Association Vélocampus - Achats de vélos

70.  Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Cras Chaprais Viotte) - Actions Jeunesse et Cultures Urbaines - Signature d’un avenant

71.  Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions à diverses associations

72.  Vie des Quartiers - Troisième attribution de subventions 2013

73.  Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations

74.  Seconde Programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions complémentaires ou/et exceptionnelles aux associations et aide à l’investissement à certaines associations

75.  Compostage dans les restaurants scolaires - Demande de subvention

76.  Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et participation à des projets culturels

77.  Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l’année 2013

78.  Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais

79.  Subventions aux associations médico-sociales - 2ème attribution 2013

80.  Subvention exceptionnelle à l’AMFE (Association Maladies Foie Enfants)

81.  Subventions pour l'acquisition d'équipement de récupération des eaux de pluie

82.  Attribution de subventions exceptionnelles

MARCHES

83.  Marchés - Autorisation de signature d'avenants

84.  Education - Autorisation de signature des marchés

85.  Convention constitutive de groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes du Parc Auto et Logistique - Avenant n° 2 - Autorisation de signature

86.  Création d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Besançon en vue de la passation d'un marché à bons de commandes pour l'assistance en matière de marchés d'assurance et de gestion des contrats d'assurance

87.  Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon pour des prestations de conception graphique

88.  Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Convention de groupement de commandes et signature des marchés

89.  Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Syndicat de la Haute-Loue pour l'étude de l'interconnexion de leurs réseaux d'eau

90.  Convention relative au groupement de commandes des 3 entités (Ville, CAGB, CCAS) dans le cadre du marché d’acquisition et de maintenance d’appareils électroménagers

91.  Cuisine municipale - Requête en référé provision

92.  Aliénation de gré à gré de véhicules de parc - Autorisation de signature

93.  Affaires diverses - Questions orales

 

                                                                                  Hôtel de Ville, le 21 novembre 2013
                                                                                  Le Maire,

 

 

                                                                                              Jean-Louis FOUSSERET.

Affiché le 22 novembre 2013
Le Maire,

 

 

Jean-Louis FOUSSERET.

 

 

 

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15 novembre 2013 5 15 /11 /novembre /2013 18:13

très interessant comme d'habitude de savoir quels sont les projets engagés dans la ville,

 

alors pour  ceux que cela interesse ...

 

nous avons discuté des nouvelles constructions  dans les quartiers : immeubles aux  vaites,  constructions et commerces aux  clairs soleils, aux  près de vaux 1080 logements attendus, du plan de sauvegarde du site st jacques, du bilan fiancier du PRUclairs soleil, dessubventions aux associations enfin le solde  2013,  en fin d'année , subvenvion agence de l'eau pour le camp palestinien  de aqabat jabr, de subvention pour la récupération de l'eau de pluie, du groupement de commande  avec le syndicat haute- loue, subvention à grand besançon habitat pour une maison relais  à Viancin, quartier montrapon,  des 10 millions d'euros de projets pour refaire le musée bx arts... j'ai voté contre, 3 heures de présence   c'est sympa tout le petit monde EELV   communistes et Ps sont d'accord sur les sujets....de couleur verte/rose/rouge  il manque juste un peu de bleu  et recalé le noir...

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15 novembre 2013 5 15 /11 /novembre /2013 17:53

L’avant dernière demeure…… !

 

Il est un sujet qui revient de temps en temps sur la place publique  et qui repart aussitôt dans les cartons , car trop dérangeant pour nos consciences, et trop perturbant pour nos finances.

Vous l’aurez compris il s’agit de la dépendance et des EHPAD. Que fait-on de nos vieux malades ? Ces établissements pour personnes âgées dépendantes devraient pourtant   faire l’objet de toute notre  attention. Personne,  ne peut dire qu’il n’y sera pas un jour confronté.  Vivre l’enfermement, isolés , sans repères, débarrassés  de tout artifice  politique ou  religieux,  pour quelques-uns d’entre eux, sans aucune visite, allant et venant  dans les longs couloirs ternes,  tremblant   de tous leurs membres, avalant tel l’oisillon de petites doses de nourriture.

A cette existence si fragile , vient s’ajouter une forte dose d’indifférence des pouvoirs publics, générant des coûts exorbitants d’hébergement.  Pourquoi le gouvernement actuel a-t-il pris la décision de réaffecter une partie des fonds prévus pour les personnes dépendantes à  un autre usage ?. Ces quelques 600 millions qui devaient être attribués à la CNSA, ont été  purement et simplement détournés in fine, de leur destination. La solidarité a changé de camp (s), Qui, de nos jours, a encore les moyens de payer 2000 €  à 2500 € par mois pour permettre à des  parents âgés 4è âge , de franchir en douceur l’avant dernière marche !. Je dis qu’il y a un effort à faire.

 Martine Jeannin conseillère municipale  vous  souhaite à tous ,  bisontins (es) jeunes, moins jeunes , anciens,  de passer de bonnes fêtes de Noël 2013.

 Tel :  03.81.61.51.16.centredroit.groupe@besancon.fr .

 

 

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15 novembre 2013 5 15 /11 /novembre /2013 17:32

Sur le site de l'Observatoire européen de la charte pour l'égalité dans la vie locale : http://www.charter-equality.eu/?lang=fr

 

 

 

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22 octobre 2013 2 22 /10 /octobre /2013 15:11

Victor  Hugo est né à Besançon

 

Besançon changera-t-elle un jour, de politique ...

 

Conseils de Victor Hugo :  «  Le changement c’est pour demain ….. ».

 

Mauvais éloge d’un homme que de dire : son opinion politique n’a pas varié depuis 40 ans, c'est-à-dire que, pour lui, il n’y a eu ni expérience de chaque jour, ni réflexion, ni repli de la pensée sur les faits, c’est louer une eau d’être stagnante, un arbre d’être mort : c’est préférer l’huitre à l’aigle. Tout est variable, au contraire dans l’opinion ; rien n’est absolu dans les choses politiques, excepté la moralité intérieure de ces choses. Or la moralité est affaire de conscience et non d’opinion. L’opinion d’un homme peut donc changer honorablement, pourvu que sa conscience ne change pas, progressif ou rétrograde, le mouvement est essentiellement vital, humain, social.

Ce qui est honteux, c’est de changer d’opinion pour son intérêt et que ce soit l’écu ou un galon qui vous fasse brusquement passer du blanc au tricolore, et vice versa.

« journal des idées et des opinions d’un révolutionnaire de 1830, septembre et octobre 1830, littérature et philosophies mêlées 1834 » Victor Hugo

martine.jeannin – centredroit.groupe@besancon.fr  

 

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