Le blog de Martine Jeannin

CONSEIL MUNICIPAL

Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales               

Communication sur la rentrée scolaire

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

Décision Modificative n° 2 - Exercice 2013

Mise en place de cartes achat au sein de la Collectivité

GARANTIE D’EMPRUNT

Association EMMAÜS - Projet de restructuration du site de la Bergerie - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 120 000 € auprès du Crédit Mutuel de Saint-Ferjeux - Saint-Vit

Extension des bureaux de la sedD - Garantie par la Ville de Besançon d’un emprunt de 125 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté

Garantie de la Ville à la SAEM AKTYA à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon - Modification de la délibération du 21 janvier 2013

PRU Clairs-Soleils - Financement de l’opération d’aménagement concédée à la sedD - Prolongation de la garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d’un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté

RAPPORT D’ACTIVITES

Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée Citadelle-Patrimoine mondial - Rapport sur l'année 2012

Délégation de Service Public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Exercice 2012

AKTYA, l’Immobilier du Grand Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau de gaz de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau Câblé de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2012

Etablissement Public Centre Communal d’Action Sociale - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Grand Besançon Habitat - Rapport sur l’année 2012

DOMAINE

Bail emphytéotique du 25 septembre 1967 entre la Ville et le CCAS pour un terrain 26-28 rue Ampère - Résiliation anticipée du bail

RESSOURCES HUMAINES

Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Avenant à deux Contrats à Durée Indéterminée

Renouvellement de l’emploi de photographe

CULTURE

Campagne de restaurations 2013 des Musées du Centre - Demande de subventions

Charte des bibliothèques

Restructuration du Pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps - Construction d'une nouvelle médiathèque - Demandes de subventions

Centre Dramatique National - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens

Dénomination de voies

SPORT

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB - Marché pour la réalisation d'étude intitulée «Equipements aquatiques dans le Grand Besançon : état des lieux, préconisations, faisabilité et programmation d'équipements»

ETAT-CIVIL - CIMETIERES - CREMATORIUM

Avis sur la création d'une chambre funéraire à Besançon

Travaux du crématorium de Besançon - Exonération de la taxe d'inhumation

Prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude

MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA)

ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE

Extension de l'expérimentation des couches lavables dans les crèches - Demande de subvention

Subvention au FJT Les Oiseaux - Aménagement d'un local dédié au compostage collectif accéléré

VOIRIE

Enlèvement des graffitis - Refonte des contrats permettant l’intervention du service Voirie

Dispositif Autocité - Subvention d'équilibre complémentaire

Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature d'un marché public

MAITRISE DE L’ENERGIE

Subventions solaires thermiques accordées au secteur résidentiel - Evolution du dispositif

Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies du patrimoine de la Ville de Besançon - Lancement de marché

Visite annuelle Cit'ergie - Demande de subventions

URBANISME

ZAC La Mouillère - Acquisition par la commune à la Société d'Aménagement de la Mouillère des terrains destinés à être incorporés au domaine public

Acquisition aux Consorts GENELETTI - Alignement 10 rue du Docteur Mouras

Acquisition de terrain à M. Jean-Caude VICHET - Chemin de Montoille

Acquisition de terrain à Mme Anne DE MORI, Chemin de Montoille

Acquisition à M. BENECHET, Chemin des Cras Rougeot

Echange de terrain avec l'Association de Gestion de l'Institution Notre-Dame Saint-Jean rue Violet et chemin de l'Espérance

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles à M. BOICHARD Patrick, chemin du Vernois

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière à M. et Mme PARIS Guy, avenue de la Vaîte

Projet urbain des Prés de Vaux - Vente d'un lot au profit de la SARL SCHEVENEMENT, Zone d'activité Thomas Edison

Vente au profit de la SAIEMB Logement - Immeuble 6, rue de Dole

Contrat urbain global ou contrat de ville 2014-2020 - Participation de la CAGB aux études préalables

Modification n° 5 du Plan Local d’Urbanisme - Approbation après enquête publique

Adoption de la taxe d'habitation sur les logements vacants

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

Equipements solaires thermiques - Subventions

Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» - Organisation de manifestations touristiques

Subventions pour Congrès - 4^ème répartition au titre de 2013

Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations

Vie des Quartiers - Vie Associative - 2^ème attribution des subventions 2013

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

Subventions à des associations sportives

Subvention à l’UPFR Sports - Création d’un espace ouvert multisports à la Bouloie

Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques

Vie des Quartiers - Subventions aux associations La Passerelle - De Vous à Nous - Programmation Energie Jeune - Subvention à l’ASEP Cras Chaprais Viotte

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions

MARCHES

Marchés - Autorisation de signature d'avenants

Marchés de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour les bâtiments communaux

Autorisation de signatures concernant le marché de missions de conseils, d'assistance technique et de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels

Signature d'une convention de cession de droit d'auteur pour des reportages photographiques

Affaires diverses - Questions orales

Rapport 3 sur la chambre régionale des comptes installée depuis le début de l'année à Dijon….

Comme tous les 5  ans , vous nous présentez le rapport 2005/2010, de la chambre  régionale des comptes,  qui effectivement souligne le bon niveau de l’épargne brute et des indicateurs ne traduisant pas de signes alarmants, c’est un point positif pour l’avenir, et les années suivantes c'est-à-dire de 2011 à 2015, et nous verrons plus tard ce qu’elle dira de la période…..

Mais je me permets de vous le dire, lorsque au fur et à mesure des conseils municipaux,  nous intervenons en tant qu'opposition, pour signaler des dépassements de budgets ,  soit : vous nous répondez par une pirouette, soit vous minimisez nos propos. Mais en fait on a souvent attiré votre attention sur la location des bureaux à la City, la chambre des comptes met aussi l’index sur le montant du loyer et des charges c’est 430000€ de dépenses publiques pour abriter des fonctionnaires ,  c’est très excessif.

- Ne pourriez vous faire mettre en place en réseau,  le télétravail plutôt que de faire déplacer du personnel administratif qui passera sa journée devant un écran , et qui se rendent  pour la plupart d'entre eux, au centre ville,  en voitures, puiqu'ils habitent à 80% dans les villages avoisionnants, ne résidant à Besançon, ils n'ont pas d'autres solutions, que de venir garer leurs véhicules sur le parking que vous louez pour eux alourissant encore un peu plus la dépense publique....  Etre éco responsable c’est aussi savoir changer les modes de fonctionnement !

Autre point :

- J’ai lu également que les recettes ont augmenté  de 7.77 millions d’euros de 2005 à 2010 tant mieux, mais certainement dû, comme le souligne   la chambre au  taux élevé des impôts : 22.28%pour la taxe habitation et 24.65% pour la taxe foncière, elle le dit elle même, la situation d’impôts élevés freine l’attractivité.

- En ce qui concerne la confusion dans les services mutualisés, la chambre indique aussi dans son rapport qu’il s’agirait de revoir sérieusement le problème de la mutualisation des services , elle cite , un exemple page 41 du rapport : Le directeur du service partagé reçoit ses instructions des directeurs généraux des services des 2 collectivités,

Je suppose que vous allez y mettre bon ordre et très rapidement,  quel sera ou seront les directeurs qu’ils faudra déplacer ?  et dans quels services seront-ils déplacés ? Ils sont, je vous le rappelle  sous votre responsabilité pleine et entière de maire et de président de l’agglo.

Enfin la chambre régionale des comptes ne donne qu’un avis, qui n’est pas spécialement négatif, avis concernant la collectivité , cet avis ne ressemble en rien à l’avis de la cour des comptes qui indique qu’au niveau national, il manque 7 milliards d’euros, et que pour retrouver un équilibre, il faudra réduire la dépense publique…..affaire à suivre

Voilà ce que j’avais à dire sur ce rapport chambre des comtpes.

Rapport 8  - la Seed – département du Doubs….

Monsieur le Maire,

Vous nous présentez le rapport des administrateurs de la SEDD société d’équipement du Doubs, qui finit l’année en résultat positif. La Sedd pour ceux qui ne connaissent pas est un organisme para publique dont la moitié du capital est détenu par les collectivités,  elle porte des projets tel que la caserne brulard,  les collèges, les lycées,  les écoles maternelles etc….

J’ai lu dernièrement  un article sur «  la presse bisontine de juillet,  qui m’a cependant interpellé  et ......inquiété, où il est dit : sur le site societe.com, la Sedd est un malade à l’agonie, qu’elle aurait des dizaines de millions d’euros de dettes, que la situation financière est fortement dégradée.

Ce qui  d’après le directeur Mr Mesnier correspond à ?  une situation récurrente de désinformation, à savoir société.com se trompe…..

Ce qui est surtout étonnant dans la réponse » de Mr Mesnier, c’est cette  réponse qui devient inquiétante pour la collectivité, il répond :   la dette est de 90 millions d’euros, mais elle est garantie à hauteur de 80% par les collectivités locales, et  ce sont elles  donc les collectivités qui portent le risque !

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le jeudi 4 juillet 2013 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

1.       Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

COOPERATION INTERCOMMUNALE

2.       Grand Besançon - Modifications statutaires - Nombre de sièges au sein de l'assemblée et répartition entre communes

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

3.       Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur l'examen de la gestion de la Ville pour la période des exercices 2004 et suivants - Réponses de la Ville

4.       Exercice 2013 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances

5.       Renforcement des règles de transparence demandées par la Ville de Besançon aux établissements bancaires

RAPPORT D’ACTIVITES

6.       Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

7.       SEM Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

8.       Société d’Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

9.       Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Besançon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

DOMAINE

10.   Bail emphytéotique au profit du Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange - Modification à la délibération du 19 janvier 2012

RESSOURCES HUMAINES

11.   Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps

CULTURE

12.   Inscription des fortifications de Vauban sur la Liste du patrimoine mondial - Second plan de gestion 2013/2018

13.   Ateliers d'artistes - Fonctionnement et tarifs de location - Création d’une commission de sélection

14.   Avenant à la convention de dépôt entre la Ville de Besançon et l'Observatoire de Paris - Dépôt de pièces horlogères

15.   Exposition «De Cranach à Géricault. La collection Jean Gigoux» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Wuppertal (Allemagne)

16.   Vie des Quartiers - Subvention à l'Association EMMAÜS pour son projet de restructuration du site de la Bergerie - Signature d'une convention

17.   Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2014

18.   Sport de Haut Niveau - Contrats de développement sportif - Subventions à des associations sportives

ÉDUCATION

19.   Subvention à la Caisse des Écoles

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

20.   Enseignement Supérieur et Recherche - Convention pour la mise en place d'une conférence locale de la vie étudiante sur le bassin de vie de Besançon

RELATIONS INTERNATIONALES

21.   Maison de l'Europe en Franche-Comté - Renouvellement de la convention pluriannuelle

EAU ET ASSAINISSEMENT

22.   Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainis-sement de Charencey

23.   Usine de Chenecey-Buillon - Signature du marché de rénovation

PETITE ENFANCE

24.   Convention conclue avec le Centre d'Action Médico-Sociale Précoce du Doubs (CAMSP) relative à la mise à disposition et l'intervention de professionnels du CAMSP auprès des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

VOIRIE

25.   Règlement de voirie de la Ville de Besançon - Nouvelle rédaction des articles 11 et 19.2

COMMERCE

26.   Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2012 - Prévisions financières de l'exercice 2013

URBANISME

27.   Centre Commercial Cassin et Restaurant Inter-Entreprises - Résiliation anticipée de la concession - Devenir du Centre commercial et du Restaurant Inter-Entreprises

28.   Etude urbaine du secteur des Planches-Relançons - Bilan de la concertation préalable - Approbation du plan guide de l'aménagement d'ensemble

29.   Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Modificatifs aux délibérations des 5 juillet et 12 novembre 2012

30.   ZAC «Hauts du Chazal» - Compte rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2012 - Avenant n° 12 à la Convention Publique d’Aménagement

31.   ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Avenant n° 9 - Prolongement de la durée de la concession jusqu'au 31 décembre 2014

32.   ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2013 - Bilan révisé au 31 décembre 2012

33.   Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2012

34.   Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2012 - Pré-bilan de clôture

35.   Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine - Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2013

36.   Requalification du chemin des Montarmots - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la sedD

37.   Cession d'une propriété bâtie sise 17 Chemin de Valentin au profit de Mlle HARRAT Touriya et M. REZKI Hassène

38.   Acquisition à la Société DROUHAULT Habitat - Alignement Chemin de Pirey

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

39.   Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte»  Versement de subventions

40.   Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides étudiants

41.   Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse année 2012 - Subventions aux associations - Versement des soldes

42.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte et soutien à des projets culturels

43.   Marchés - Autorisation de signature d'avenants

44.   Equipement numérique - Dématérialisation des documents et procédures

45.   Affaires diverses - Questions orales

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le lundi 17 juin 2013 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1.       Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. Ousmane SOW

CONSEIL MUNICIPAL

2.       Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

3.       Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2012

4.       Formation des élus - Bilan et perspectives

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

5.       Comptes de gestion 2012 de Mme la Cheffe du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon

6.       Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation

7.       Exercice 2013 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

8.       Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

9.       Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

10.   Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

11.   Exercice 2013 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M4

12.   Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49

13.   Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49

14.   Exercice 2013 - Budget annexe service de l’Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

15.   Exercice 2013 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

16.   Exercice 2013 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M22

17.   Exercice 2013 - Décision Modificative n° 1

18.   Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 2

19.   Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2013-2014

20.   Ressources budgétaires - Tarifs du Columbarium

RESSOURCES HUMAINES

21.   Désignation du directeur de la RAP Citadelle - Patrimoine mondial

22.   Désignation du directeur de la RAP La Rodia

COMMERCE

23.   Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions à des associations

CULTURE

24.   Dissolution de la Régie Autonome Personnalisée (RAP) Ledoux - Transfert des actifs et passifs à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Deux Scènes

25.   Exposition de sculptures monumentales d’Ousmane SOW - Contrat avec la Société «Le p’tit jardin»

VIE DES QUARTIERS

26.   Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2013-2016» - Partenariat avec la CAF de Besançon - Encaissement de subventions et prestations

SPORT

27.   Centre International de Séjour - Nouveau cadre contractuel

TOURISME

28.   Promotion des sites UNESCO frontaliers Franche-Comté et Suisse

EAU ET ASSAINISSEMENT

29.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau

30.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement

31.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif

MAITRISE DE L'ENERGIE

32.   Equipements Solaires Thermiques - Subventions

DOMAINE

33.   Terrain communal sis rue Chopin - Bail à construction au profit du Comité Territorial de Rugby - Construction de leur nouveau siège social

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

34.   Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2013 - Demande de subvention

35.   Citadelle et Fortifications Vauban - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne à la Citadelle - Lancement des travaux - Demandes de subventions

36.   Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des demi-bastions 62, 63, 80 - Lancement des travaux - Demandes de subventions

VOIRIE

37.   Eclairage public - Programme complémentaire de travaux 2013 - Demandes de subventions au SYDED

38.   Enlèvement de certains déchets d’équipements électriques et électroniques - Passation d’une convention

URBANISME

39.   Programme de Renouvellement Urbain 2014-2020 - Etudes préalables - Demandes de subventions

40.   PRU Planoise - Boulevard Salvador Allende - Cession de terrain au profit d’AKTYA

41.   Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un box de garage sis rue du Docteur Schweitzer à M. et Mme HADRI

42.   Opérations immobilières réalisées en 2012 - Rapport de synthèse

43.   Echange de terrain avec la sedD - Piste cyclable secteur Témis

44.   Démolition d'une maison d'habitation HLM sur le quartier Fontaine Ecu à Besançon - Avis du Conseil Municipal

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

45.   Vie des Quartiers - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2013 - Versement de la subvention annuelle

46.   MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement et investissement 2013

47.   Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux

48.   Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Famille Pergaud»

49.   Subventions à des associations sportives

50.   Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives

51.   Appel à Projets solidaires 2013 - Attribution de subventions

52.   Subvention à l'Association Franche-Sylvanie pour le Festival Destination Roumanie

53.   Attribution de subventions aux associations culturelles

54.   Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2013

55.   Congrès - Attribution de subventions - 3^ème répartition au titre de l'année 2013          

MARCHES

56.   Marché de prestations de mise à disposition de personnel médical pour les structures gérées par le CCAS et la Ville de Besançon - Groupement de commandes

57.   Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale - Achat de fournitures alimentaires

58.   Location de matériel événementiel - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d’Action Sociale

59.   Autorisation de lancement des marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement

60.   Marché de maintenance des centrifugeuses Alfa Laval à la station d'épuration de Port Douvot - Autorisation de signature

61.   Bassin de stockage et de dépollution Mermoz - Supervision géotechnique d'exécution

62.   Marchés publics - Autorisation de signature des avenants

63.   Affaires diverses - Questions orales