Besançon - conseil municipal du 17 juin 2013 -ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion le lundi 17 juin 2013 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1.       Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Besançon accordée à M. Ousmane SOW

CONSEIL MUNICIPAL

2.       Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

3.       Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2012

4.       Formation des élus - Bilan et perspectives

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

5.       Comptes de gestion 2012 de Mme la Cheffe du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon

6.       Compte Administratif 2012 - Rapport de présentation

7.       Exercice 2013 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

8.       Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

9.       Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

10.   Exercice 2013 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

11.   Exercice 2013 - Budget annexe du Chauffage Urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M4

12.   Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49

13.   Exercice 2013 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M49

14.   Exercice 2013 - Budget annexe service de l’Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

15.   Exercice 2013 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M14

16.   Exercice 2013 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Affectation des résultats de l'exercice 2012 en application de la nomenclature M22

17.   Exercice 2013 - Décision Modificative n° 1

18.   Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature de l'avenant n° 2

19.   Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2013-2014

20.   Ressources budgétaires - Tarifs du Columbarium

RESSOURCES HUMAINES

21.   Désignation du directeur de la RAP Citadelle - Patrimoine mondial

22.   Désignation du directeur de la RAP La Rodia

COMMERCE

23.   Animations commerciales et artisanales - Versement de subventions à des associations

CULTURE

24.   Dissolution de la Régie Autonome Personnalisée (RAP) Ledoux - Transfert des actifs et passifs à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Deux Scènes

25.   Exposition de sculptures monumentales d’Ousmane SOW - Contrat avec la Société «Le p’tit jardin»

VIE DES QUARTIERS

26.   Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2013-2016» - Partenariat avec la CAF de Besançon - Encaissement de subventions et prestations

SPORT

27.   Centre International de Séjour - Nouveau cadre contractuel

TOURISME

28.   Promotion des sites UNESCO frontaliers Franche-Comté et Suisse

EAU ET ASSAINISSEMENT

29.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau

30.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement

31.   Exercice 2012 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif

MAITRISE DE L'ENERGIE

32.   Equipements Solaires Thermiques - Subventions

DOMAINE

33.   Terrain communal sis rue Chopin - Bail à construction au profit du Comité Territorial de Rugby - Construction de leur nouveau siège social

PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX

34.   Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2013 - Demande de subvention

35.   Citadelle et Fortifications Vauban - Mise en place d'un dispositif multimédia dans la Chapelle Saint-Etienne à la Citadelle - Lancement des travaux - Demandes de subventions

36.   Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des demi-bastions 62, 63, 80 - Lancement des travaux - Demandes de subventions

VOIRIE

37.   Eclairage public - Programme complémentaire de travaux 2013 - Demandes de subventions au SYDED

38.   Enlèvement de certains déchets d’équipements électriques et électroniques - Passation d’une convention

URBANISME

39.   Programme de Renouvellement Urbain 2014-2020 - Etudes préalables - Demandes de subventions

40.   PRU Planoise - Boulevard Salvador Allende - Cession de terrain au profit d’AKTYA

41.   Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un box de garage sis rue du Docteur Schweitzer à M. et Mme HADRI

42.   Opérations immobilières réalisées en 2012 - Rapport de synthèse

43.   Echange de terrain avec la sedD - Piste cyclable secteur Témis

44.   Démolition d'une maison d'habitation HLM sur le quartier Fontaine Ecu à Besançon - Avis du Conseil Municipal

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

45.   Vie des Quartiers - Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2013 - Versement de la subvention annuelle

46.   MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement et investissement 2013

47.   Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux

48.   Subventions aux associations «Antenne Petite Enfance» et «Accueil Famille Pergaud»

49.   Subventions à des associations sportives

50.   Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives

51.   Appel à Projets solidaires 2013 - Attribution de subventions

52.   Subvention à l'Association Franche-Sylvanie pour le Festival Destination Roumanie

53.   Attribution de subventions aux associations culturelles

54.   Attribution d'une subvention à l'Association France Nature Environnement Doubs pour l'année 2013

55.   Congrès - Attribution de subventions - 3^ème répartition au titre de l'année 2013          

MARCHES

56.   Marché de prestations de mise à disposition de personnel médical pour les structures gérées par le CCAS et la Ville de Besançon - Groupement de commandes

57.   Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale - Achat de fournitures alimentaires

58.   Location de matériel événementiel - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d’Action Sociale

59.   Autorisation de lancement des marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement

60.   Marché de maintenance des centrifugeuses Alfa Laval à la station d'épuration de Port Douvot - Autorisation de signature

61.   Bassin de stockage et de dépollution Mermoz - Supervision géotechnique d'exécution

62.   Marchés publics - Autorisation de signature des avenants

63.   Affaires diverses - Questions orales