CONSEIL MUNICIPAL
Réunion le jeudi 5 juillet 2012 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Exercice 2012 - Décision modificative n° 1
3. Exercice 2012 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances
4. Convention financière entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon portant sur la réalisation de la première ligne de Tramway par le Grand Besançon - Signature d’un avenant
5. Dissolution de la SEM Citadelle - Clôture de l'opération
6. Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité design graphique pour l'EPCC ISBA
7. Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi de professeur d'enseignement artistique - spécialité volume pour l'EPCC ISBA
8. Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique - spécialité arts plastiques pour l'EPCC ISBA
9. Personnel Communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue - archéologie urbaine pour le service Archéologie Préventive
10. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Réseau Francophone mondial «Villes Amies des Aînés» et désignation de son représentant
11. Elargissement du dispositif FreePass à de nouvelles associations
12. Marché Beaux-Arts - Modification des droits d'occupation du domaine public
13. Demande de classement de Besançon en commune touristique
14. Nouveaux tarifs de la taxe de séjour applicables à Besançon
15. Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des avenants 2012/2013 avec l’ESBF, l’ESBM et les clubs de sport collectif participant à des compétitions nationales - Versement des subventions
16. Utilisation des équipements sportifs municipaux - Convention d'occupation
17. Création de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Adoption des statuts - Désignation des représentants
18. Régie Autonome Personnalisée Ledoux - Centre Dramatique National - Théâtre de l'Espace - Scène Nationale de Besançon - Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens
19. Passage au numérique du cinéma du petit Kursaal - Demande de subvention
20. Contrat triennal Burkina-Faso 2010-2012 - Avenant à la convention signée avec l'Association ACACIA
21. Fixation des tarifs de location de la Salle Jean Zay
22. Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Remboursement de subvention par l'Association «Battant Information»
23. Programmation Evénement «Energie Jeune» - Session 2012 - Versement de subventions
24. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Nouveau dispositif Ticket Loisirs Vacances - Bons Aides aux Loisirs
25. Branchements d’eau au plomb - Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
26. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public
27. Majoration de 30 % des droits à construire - Définition des modalités de mise à disposition du public de la note d’information et de participation du public
28. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Demande d’ouverture d’enquête parcellaire
29. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une parcelle sise rue François Rein
30. Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Bilan de la concertation préalable et arrêt définitif du projet
31. Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Lancement d'une procédure de consultation avec publicité préalable en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement
32. ZAC «Hauts du Chazal» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2011 - Avenant n° 11
33. ZAC Val des Grands Bas - Vallon du jour - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2011
34. ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Avenant n° 8 - Prolongement de la durée de concession jusqu’au 31 décembre 2013
35. Centre d'affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2011 - Pré-bilan de clôture
36. Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2011
37. Concession d'aménagement 6, rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité
38. PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2011 - Avenant n° 10 à la Convention Publique d'Aménagement
39. Acquisition de deux parcelles à l'Etat, route de Franois
40. Acquisition du local La Buanderie au Comité de Quartier de Rosemont Saint-Ferjeux, 1 B, rue de la Pelouse
41. Acquisition de terrain à la Fondation de la Salle, chemin du Souvenir Français - Lancement des travaux de construction d’un caveau
42. Cuisine Centrale - Modification du processus de fabrication des repas - Validation de l'avant-projet
43. Réalisation du Bassin Mermoz - Indemnisation de particuliers pour perte d'arbre
44. Marchés - Autorisation de signature d'avenants
45. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon, le CCAS, le Département du Doubs, l’ISBA, le SYBERT et la RAP Citadelle pour la fourniture de carburant et l’utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon - Autorisation de signature
46. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture d'un outil de gestion de la dette
47. Secteur de la Communication - Marché annuel 2012 - Autorisation de signature
48. Subventions à des associations sportives
49. Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon/CAF du Doubs - Financement du Volet Jeunesse Année 2011 - Régularisation - Versement des soldes - Subventions aux associations
50. Soutien à la Brasserie de l’Espace de Planoise
51. Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Versement de subventions
52. Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Avenant programmatif 2012 - Versement de la subvention 2012
53. Enseignement Supérieur et Recherche - Vie étudiante - Subvention à l'association ESN Besançon
54. Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2012
55. Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme - Aide à la mise en oeuvre de la fête annuelle des Droits de l'Homme
56. Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte
57. Opération «J'agis pour ma planète» - Subvention à une école
58. Subvention au Mouvement du Nid - Aide au financement d'une journée de formation d'acteurs relative à la lutte contre la prostitution
59. Manifestation «Bien Urbain» - Attribution d’une subvention à l’Association culturelle «Juste Ici»
60. Animations commerciales et artisanales - Subvention aux associations
61. Opération «Coeur de Ville Plus facile» - Subvention à l’OCAB
62. Subvention à l'Association Sauf'Art Pavé dans la Mare - Abrogation partielle de la délibération du 22 mars 2012 relative à l'attribution de subventions aux associations culturelles et attribution d'une subvention
63. Changement de nom et d’adresse du siège social de la SAIEMB Immobilier d'Entreprises
64. Parking Cassin - Cession des lots de l’Association Syndicale du Centre Commercial de la Grande Unité de Planoise - Dissolution
65. Affaires diverses - Questions orales
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