Besançon - conseil municipal du 12.09.2013 ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

Exercice 2013 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales               

Communication sur la rentrée scolaire

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

Décision Modificative n° 2 - Exercice 2013

Mise en place de cartes achat au sein de la Collectivité

GARANTIE D’EMPRUNT

Association EMMAÜS - Projet de restructuration du site de la Bergerie - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 120 000 € auprès du Crédit Mutuel de Saint-Ferjeux - Saint-Vit

Extension des bureaux de la sedD - Garantie par la Ville de Besançon d’un emprunt de 125 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté

Garantie de la Ville à la SAEM AKTYA à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 756 000 € contracté auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition de locaux d'activités rue de la Madeleine à Besançon - Modification de la délibération du 21 janvier 2013

PRU Clairs-Soleils - Financement de l’opération d’aménagement concédée à la sedD - Prolongation de la garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d’un prêt de 2 000 000 € contracté par la sedD auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté

RAPPORT D’ACTIVITES

Etablissement Public de Coopération Culturelle - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée Citadelle-Patrimoine mondial - Rapport sur l'année 2012

Délégation de Service Public - Camping de Besançon-Chalezeule - Exercice 2012

Etablissement Public Régie Autonome Personnalisée La Rodia - Exercice 2012

AKTYA, l’Immobilier du Grand Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau de chaleur urbain - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau de gaz de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Réseau Câblé de Besançon - Exercice 2012

Délégation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Exercice 2012

Etablissement Public Centre Communal d’Action Sociale - Rapport sur l'année 2012

Etablissement Public Grand Besançon Habitat - Rapport sur l’année 2012

DOMAINE

Bail emphytéotique du 25 septembre 1967 entre la Ville et le CCAS pour un terrain 26-28 rue Ampère - Résiliation anticipée du bail

RESSOURCES HUMAINES

Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Avenant à deux Contrats à Durée Indéterminée

Renouvellement de l’emploi de photographe

CULTURE

Campagne de restaurations 2013 des Musées du Centre - Demande de subventions

Charte des bibliothèques

Restructuration du Pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps - Construction d'une nouvelle médiathèque - Demandes de subventions

Centre Dramatique National - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens

Dénomination de voies

SPORT

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB - Marché pour la réalisation d'étude intitulée «Equipements aquatiques dans le Grand Besançon : état des lieux, préconisations, faisabilité et programmation d'équipements»

ETAT-CIVIL - CIMETIERES - CREMATORIUM

Avis sur la création d'une chambre funéraire à Besançon

Travaux du crématorium de Besançon - Exonération de la taxe d'inhumation

Prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude

MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA)

ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE

Extension de l'expérimentation des couches lavables dans les crèches - Demande de subvention

Subvention au FJT Les Oiseaux - Aménagement d'un local dédié au compostage collectif accéléré

VOIRIE

Enlèvement des graffitis - Refonte des contrats permettant l’intervention du service Voirie

Dispositif Autocité - Subvention d'équilibre complémentaire

Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature d'un marché public

MAITRISE DE L’ENERGIE

Subventions solaires thermiques accordées au secteur résidentiel - Evolution du dispositif

Fourniture et livraison de combustible bois pour les chaufferies du patrimoine de la Ville de Besançon - Lancement de marché

Visite annuelle Cit'ergie - Demande de subventions

URBANISME

ZAC La Mouillère - Acquisition par la commune à la Société d'Aménagement de la Mouillère des terrains destinés à être incorporés au domaine public

Acquisition aux Consorts GENELETTI - Alignement 10 rue du Docteur Mouras

Acquisition de terrain à M. Jean-Caude VICHET - Chemin de Montoille

Acquisition de terrain à Mme Anne DE MORI, Chemin de Montoille

Acquisition à M. BENECHET, Chemin des Cras Rougeot

Echange de terrain avec l'Association de Gestion de l'Institution Notre-Dame Saint-Jean rue Violet et chemin de l'Espérance

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles à M. BOICHARD Patrick, chemin du Vernois

Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière à M. et Mme PARIS Guy, avenue de la Vaîte

Projet urbain des Prés de Vaux - Vente d'un lot au profit de la SARL SCHEVENEMENT, Zone d'activité Thomas Edison

Vente au profit de la SAIEMB Logement - Immeuble 6, rue de Dole

Contrat urbain global ou contrat de ville 2014-2020 - Participation de la CAGB aux études préalables

Modification n° 5 du Plan Local d’Urbanisme - Approbation après enquête publique

Adoption de la taxe d'habitation sur les logements vacants

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

Equipements solaires thermiques - Subventions

Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» - Organisation de manifestations touristiques

Subventions pour Congrès - 4^ème répartition au titre de 2013

Vie des Quartiers - Vie Associative - Subventions exceptionnelles à diverses associations

Vie des Quartiers - Vie Associative - 2^ème attribution des subventions 2013

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

Subventions à des associations sportives

Subvention à l’UPFR Sports - Création d’un espace ouvert multisports à la Bouloie

Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Manifestations scientifiques

Vie des Quartiers - Subventions aux associations La Passerelle - De Vous à Nous - Programmation Energie Jeune - Subvention à l’ASEP Cras Chaprais Viotte

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions

MARCHES

Marchés - Autorisation de signature d'avenants

Marchés de maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour les bâtiments communaux

Autorisation de signatures concernant le marché de missions de conseils, d'assistance technique et de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels

DIVERS

Signature d'une convention de cession de droit d'auteur pour des reportages photographiques

Affaires diverses - Questions orales