besançon conseil municipal du 19 janvier 2012 - ordre du jour

 

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

1.       Exercice 2011 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales

2.       Commissions et représentations - Modifications

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

3.       Orientations budgétaires 2012 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI)

4.       Exercice 2011 - Décision modificative n° 4

5.       Exercice 2012 - Subventions et participations - Ouvertures de crédits par anticipation

6.       Exercice 2012 - Ouverture de crédits d'investissement

7.       Budgets principal et annexes - Amortissement des subventions d'équipement versées et transfert en fonctionnement des subventions d'investissement reçues

8.       Crématorium - Tarifs 2012 - Modificatif à la délibération du 8 décembre 2011

9.       Ressources budgétaires pour 2012 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Additif à la délibération du 8 décembre 2011

GARANTIE D’EMPRUNT

10.   Construction de 14 logements PLS et 15 logements PLUS, 37 rue Romain Roussel à Besançon - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA d'HLM des Régions du Sud-Est (ICF Sud-Est Méditerranée)

ACCESSIBILITE

11.   Rapport Accessibilité 2010

COOPERATION INTERCOMMUNALE

12.   Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Evaluation des charges transférées - Ajustement de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle

RESSOURCES HUMAINES

13.   Personnel Communal - Renouvellement de l’emploi de responsable ordonnancement -pilotage-coordination dans le Programme de Rénovation Urbaine

14.   Personnel Communal - Renouvellement d’un chargé de mission Vauban - Patrimoine historique pour la Citadelle - Patrimoine mondial

15.   Personnel Communal - Renouvellement de l’emploi de Directeur Maîtrise de l’Energie

16.   Personnel Communal - Ajustements techniques - Avenant au contrat de rémunération de la Chargée de mission Emploi Insertion Economie Sociale et Solidaire

17.   Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux de Besançon - Désignation du Directeur

VIE DES QUARTIERS

18.   Vie des Quartiers - Renouvellement de la convention de partenariat avec la section diplôme des métiers de l'art du Lycée Pasteur

19.   Délégation de Service Public - Gestion et Organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Avenant programmatif 2012 avec les Francas du Doubs - Participation financière de la Ville - Tarification des accueils de loisirs des Francas du Doubs

20.   Bons vacances de la Ville de Besançon - Bilan 2011 - Règlement 2012/2013

CULTURE

21.   Projet de développement de la lecture publique - Gratuité de l'inscription au réseau des bibliothèques municipales

22.   Adhésion des Musées du Centre à l'Association du Passeport des Musées du Rhin Supérieur

23.   Fondation du Patrimoine en Franche-Comté - Délégation Franche-Comté - Adhésion de la Ville de Besançon

24.   Théâtre Musical de Besançon, Théâtre de l'Espace - Scène Nationale, Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, La Rodia - Scène des Musiques Actuelles - Versement de la première tranche de subvention de fonctionnement

25.   Etablissement Public Citadelle-Patrimoine mondial - Convention d’objectifs et de moyens 2011-2015 - Avenant n° 2

26.   Edition d'ouvrages sur Victor Hugo - Conventions de partenariat

ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE

27.   Rapport sur la situation en matière de développement durable à la Ville de Besançon

28.   Opération «J'agis pour ma planète» - Subventions à six écoles pour la réalisation de projets en faveur du développement durable

29.   Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers

VOIRIE

30.   Parking Cassin - Contrat d'amodiation de places de stationnement avec la SAIEMB IE

URBANISME

31.   Projet urbain des Prés de Vaux - Demande d’ouverture d’enquête parcellaire

32.   Déclassement et cession à la sedD d'un volume sous l’esplanade du Fort Griffon

33.   Cession de terrain au profit de M. FELIX, 2 rue Richebourg

34.   Acquisition à M. COMTE et Mme PICCAND - Alignement 20, rue du Docteur Mouras

35.   Acquisition à M. et Mme GROSJEAN - Alignement 26, rue Leverrier

36.   Acquisition d'un terrain aux Consorts BALLET, chemin d'Avanne à Velotte

37.   Restructuration du Boulevard Diderot - Echange de terrain avec M. Alain MOLIERE, rue Tristan Bernard / rue de Chalezeule - Modificatif à la délibération du 10 novembre 2011

38.   Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Ilot Bacchus 83-85, rue Battant - Bilan de clôture

EAU ET ASSAINISSEMENT

39.   Réalisation du Bassin Mermoz - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux du bassin Mermoz

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

40.   Projet artistique et collaboratif porté par la Grosse Entreprise - Participations financières 2012 de la Ville

41.   Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Prolongation de la convention cadre - Organisation du Carnaval - Subvention 2012

42.   Opération Pasteur - Demandes de subventions

43.   Subvention exceptionnelle à l'Association des chevaux de Colombey

44.   Office de Commerce et de l'Artisanat - Subvention 2012

45.   Subventions aux classes transplantées ou de découverte

46.   Signature d’un bail emphytéotique - Versement d’une subvention au Besançon Tennis Club pour la réhabilitation du complexe de tennis Léo Lagrange

47.   Régie des Quartiers - Subvention de fonctionnement 2012

48.   Association Res-KP - Association ALEDD - Versement d'acomptes de subventions

MARCHES

49.   Marchés publics - Modification du guide des procédures internes - Information du Conseil Municipal

50.   Acquisition de fournitures de construction pour les ateliers municipaux - Constitution du groupement de commandes et autorisation de signature des marchés

51.   Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés

52.   Marchés annuels 2012 - Autorisation de lancement

53.   Marchés - Autorisation de signature d'avenants

DIVERS

54.   Dénomination d'une salle de la Médiathèque Pierre Bayle en hommage à Anna POLITKOVSKAÏA

55.   Affaires diverses - Questions orales

COORDINATION ADMINISTRATIVE