conseil municipal besançon juillet 2009 ordre jour

Réunion le jeudi 9juillet 2009 à 17 heures

à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

1. Exercice 2009 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion

courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des

Collectivités Territoriales

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

2. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2009-2010

3. Secteur Communication - Convention-cadre de partenariat pour le dépôt-vente d'objets promotionnels -

Fixation de tarifs

RESSOURCES HUMAINES

4. Direction de l'Education - Emploi de directeur de la cuisine centrale - Renouvellement

5. Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études -

Renouvellement

6. Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue

7. Direction Culture et Patrimoine - Service Archéologie Préventive - Recrutement d'un archéologue en

charge de la carte archéologique et d'un archéologue en charge des collections d'études

8. Direction de la Culture et du Patrimoine - Emploi de Directeur - Renouvellement

9. Département Eau-Assainissement - Emploi d'ingénieur responsable de la station d'épuration -

Renouvellement

10. Personnel Communal - Régime indemnitaire - Evolution

11. Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels

en mission - Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la préparation et de la

1

participation aux épreuves des concours, des sélections ou des examens professionnels de la Fonction

Publique Territoriale

12. Personnel communal - Protocole d'accord transactionnel

CULTURE

13. Musées de la Citadelle - Conventions avec l'Université de Franche-Comté - Gestion commune des

fonds d'archives numérisées - Numérisation du fonds Jeanne Oudot-Rodoz

14. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale

des Affaires Culturelles pour le service des publics - Signature de conventions

15. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Bernard PLOSSU - Acquisition de 100 tirages

originaux, convention de partenariat, demandes de subventions

16. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition du Portrait de Pierre-Adrien Pâris à l'âge de

29 ans peint à Rome par François-André Vincent - Demandes de subventions

17. Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région Franche-Comté

RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

18. Relations Internationales - 50éme anniversaire du jumelage Besançon - Fribourg-en-Brisgau -

Organisation d'un séminaire avec les villes jumelées et partenaires de Besançon et de Fribourg. Tenue

d'un conseil municipal commun entre Besançon et Fribourg-en-Brisgau - Demandes de subventions

19. Contrat de projets Etat Région 2007-2013 - UFR Médecine 2éme partie - Cession d'un terrain communal

à l'Etat - Signature d'une convention avec l'Etat

ÉDUCATION

20. Achat de fournitures alimentaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la

Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

21. Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire quartier Battant 1 Ecole d'Arènes - Signature d'un

avenant entre la Ville de Besançon et les Francas du Doubs

VIE DES QUARTIERS

22. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Formations Vacances Ouvertes - Signature d'une

convention

DEVELOPPEMENT LOCAL

23. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du Domaine Public

SPORTS

24. Sports collectifs de haut niveau - Contrats de Développement Sportif - Adoption des contrats et des

avenants 2009/2010 -Versement des subventions (acomptes)

25. Projet de structuration de la pratique du football dans les quartiers

EAU ET ASSAINISSEMENT

26. Signature d'un accord cadre avec l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'opérations collectives

de réduction des pollutions dispersées

2

27. Travaux de déviation, d'approfondissement et de protection des réseaux dont la Ville de

Besançon est exploitante dans le cadre de la construction de la ligne Ouest-Est de tramway de

l'agglomération bisontine - Convention avec la CAGB

28. Assainissement des eaux pluviales transitant par la plate forme ferroviaire au Nord du pont-rail

Nicolas Bruand - Convention avec RFF

ENVIRONNEMENT

29. Agenda 21 - Phase de sensibilisation/concertation - Demandes de subventions

URBANISME

30. Cession de terrain rue Lavoisier au profit de la Société TOP SIGN

31. Cession d'une parcelle sise rue La Fayette au profit de la sedD

32. Acquisition de différents biens immobiliers à RFF

33. Cité des Arts - Signature du marché de travaux de démolitions

34. Projet LGV Rhin/Rhône - Raccordement de la sous-station RFF de Besançon au réseau de transport

d'électricité - Création d'une liaison souterraine - Déclaration d'Utilité Publique et Mise en compatibilité du

PLU - Avis préalable du Conseil Municipal

35. Opération Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité -Etat d'avancement de l'opération et bilan

prévisionnel au 31 mai 2009

36. Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai

2009 - Bilan révisé au 31 décembre 2008 - Avenant n° 10

37. ZAC La Fayette - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mai 2009 - Bilan prévisionnel révisé au

31 décembre 2008

38. Projet de restructuration du Boulevard Diderot - Bilan de la concertation préalable

39. Remise de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SOC Résidences Les

Fruitiers

40. Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement)

41. Vente de logements HLM - Définition de critères

42. Vente de deux pavillons HLM sis 13 rue Gondy et 5 rue du Caporal Peugeot à Besançon

43. PRU Planoise - 9/11 , rue du Luxembourg - Location de locaux d'habitation en vue d'exercer une activité

professionnelle - Avis du Conseil Municipal sur la transformation de locaux d'habitation en locaux

d'activités

SUBVENTIONS: ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

44. Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de

recherche

45. Enseignement Supérieur - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté - Guides

étudiants

46. Subvention à l'Association «Le Citron Vert»

3

47. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Avenant programmatif 2009 - Foyer des Jeunes

Travailleurs Les Oiseaux» - Versement de la subvention annuelle

48. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Ville de Besançon 1 CAF

de Besançon - Financement du volet Jeunesse Année 2008 - Régularisation - Versement des soldes et

émission de titres de recettes - Subventions aux associations

49. Vie Associative - Avenant programmatif 2009 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de

Franche-Comté - Versement de la subvention annuelle

50. Subventions complémentaires aux associations de commerçants

51. Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2009

52. Equipements de récupération des eaux de pluie - Attribution de subventions

53. Attribution de subventions aux classes transplantées

54. Subventions à des associations sportives

55. Soutien à l'organisation de journées portes ouvertes au CHU de Besançon

MARCHES

56. Marchés publics - Autorisation de signature des avenants

57. Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d'une consultation et constitution

d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS

58. Assurance flotte automobile - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon,

la CAGB et le CCAS

DIVERS

59. Introduction d'une requête en appel devant la Cour Administrative de Nancy - Contestation du

jugement du Tribunal Administratif du 14 mai 2009 annulant la cession gratuite de terrain prévue dans le

permis de construire délivré à M. BIGUENET

60. Affaires diverses - Questions orales